Faut-il identifier avant de tirer ou identifier avant de prendre la visée ? Cet article est maintenant illustré par des photos de mise en situation grâce aux talents de Christian C, un Pro du Photoshop. Je pense que ce sont des photos qui seraient utiles de montrer lors de stages sécurité organisés par les Fédérations. Les consignes de tir ont ceci de particulier c’est qu’elles ont été édictées le plus souvent par d’authentiques chasseurs, mais certainement pas par des tireurs ou des individus ayant étudié le comportement d’un individu soumis à un stress intense. Oui… ! L’arrivée d’un grand gibier lancé, peut provoquer chez n’importe quel individu des comportements incohérents. Quand un accident de chasse par tir direct arrive, le tireur dit toujours j’étais persuadé que…. », J’ai vu tel animal…. ». A la base il y a toujours une certitude. Cette dernière prend le pas sur la raison et on en arrive même à confondre deux animaux, uniquement parce qu’on vous répète qu’il faut absolument finir tel ou tel plan de chasse. Lorsque le stress est intense, on finit par voir ce que l’on attend depuis longtemps et à partir de là il n’y a plus un vrai processus d’identification mais un processus d’identification par… élimination, par défaut. La consigne de sécurité identifier avant de tirer » ne fait qu’aggraver le problème. Cela sous-entend que le chasseur a son arme pointée dans la direction de ce qu’il a d’abord vu ou entendu et vers laquelle il dirige son arme. Qui plus est comme pour tous les non-tireurs, il aura évidemment le doigt sur la détente au lieu de l’avoir sur le pontet. La pression mentale l’animal peut-il être tiré », il ne faut pas rater », tout cela se mélange dans la tête, la pression du doigt s’accentue sur la détente et le coup part tout seul…! » Évidemment ! Alors qu’une consigne de sécurité qui tiendrait compte du comportement du tireur en battue, devrait être identifier avant de prendre la visée ! ». D’abord bien préciser que l’index ne doit jamais quitter le pontet. On ne met son doigt sur la détente que lorsque on a décidé de tirer, pas avant. Il faut dire et répéter aux tireurs que lorsque l’animal est vu et/ou entendu, ils doivent épauler leur arme en pointant le canon à 45° vers le sol ou légèrement au dessous dans la direction de ce qui arrive pour le moment on ne sait pas ce que c’est. Cette pré-position de tir vous assure déjà une bonne avance pour tirer si c’est un animal, elle vous permet de dé-sépauler si, comme je connais quelqu’un à qui c’est arrivé, l’animal » qui montait la pente en faisant rouler les cailloux et en soufflant comme un bœuf » était un champion de course à pied en montagne…. ! Une fois l’animal identifié comme pouvant être tiré, le canon de la carabine ne fait que remonter légèrement, on prend sa visée et on commence à presser la détente si elle est équipée d’une bossette ou, si elle est directe, on commence à exercer une légère pression d’où l’importance de bien connaitre sa détente. La suite c’est d’arriver à se verrouiller » sur l’animal, c’est-à-dire être capable de le suivre une fraction de seconde dans son système de visée, puis lâcher la balle, sans devancer son tir mais tout en continuant de le suivre pour qu’il n’y ai pas de décalage entre le point visé et le point touché. Je précise que ces photos sont issues d’un milieu dit moyenne montagne ». On est pas dans les plaines, en ligne… La vigilance est extrême, il peut y avoir plusieurs centaines de mètres entre deux postes. Les branches craquent brutalement, les cailloux roulent, quelque chose m’arrive droit dessus… Je pré-épaule mon arme, canon à 45° vers le sol et je cherche à identifier… Ce qu’il ne faut jamais faire Épauler et viser dans la direction du bruit. Ne pas viser et chercher à identifier en même temps ! Le fameux coureur en montagne qui monte une pente en soufflant comme un bœuf un sanglier, en faisant rouler les cailloux… » vécu par un collègue. L’arme toujours à 45° vers le sol, l’identification est en cours… C’est bon ! Le canon passe de 45° vers le sol à la position de tir. l’animal marque un temps d’arrêt quand il voit l’arme bouger. Jetez le guidon sur lui, si la lunette est réglée à 2-3 il sera pile au centre de la lunette…Feu…! La suite c’est d’arriver à se verrouiller » sur l’animal, c’est-à-dire être capable de le suivre une fraction de seconde dans son système de visée, puis lâcher la balle, sans devancer son tir mais tout en continuant de le suivre pour qu’il n’y est pas de décalage entre le point visé et le point touché. Quand on n’a pas le temps d’identifier avant de prendre la visée, on laisse passer. Identifier c’est s’assurer que l’on ne prend pas son désir pour la réalité. Lire l’article Mais pourquoi a t’il tiré sur un ours ? » Les consignes de sécurité disent que le tir doit être fichant ». Selon l’animal tiré, deux tirs fichants dans des conditions identiques peuvent se révéler extrêmement dangereux. Un sanglier tiré à une distance moyenne, en battue 50 mètres, le coffre de l’animal est à 70 centimètre au dessus du sol. Même si la balle passe au dessus de la colonne vertébrale, le tir ne présente pas de danger particulier et le tir sera fichant. On peut dire que sur cet animal le tir se fait à peu prés à 45°. Il en va tout autrement du tir sur un cervidé, qu’on le tire au coffre ou dans la colonne au cou. La zone de tir se situe à voire presque 2 mètres au dessus du sol. Tirer un cervidé sur un terrain plat en étant soi même au même niveau c’est prendre le risque d’envoyer le projectile à plus de 300 mètres compte tenu que l’angle sera proche de 0°. C’est la raison pour laquelle nous préférons substituer à l’expression tir fichant », la formule zone fichante ». Un tir peut-être fichant et rester dangereux. Une zone fichante c’est une zone bien définie et surtout visible du point de vue du tireur et dans laquelle il va précipiter » son projectile qu’il fasse mouche, que la balle traverse ou qu’elle soit à coté. Nous constatons à la lecture des accidents de chasse qu’il y a de plus en plus de tir direct qui se produisent lors du tir d’un animal qui se trouve placé devant une haie, sans qu’il soit envisagé par le tireur qu’il puisse y avoir quelqu’un d’autre derrière la dite haie. Pour tirer un animal en toute sécurité, si vous voyez une bande de terrain derrière l’animal et avant la haie, vous pouvez tirer, votre tir sera fichant même si vous ratez. En tenant compte évidemment de la zone visée si vous visez le cou, c’est derrière celui-ci qu’il faudra vérifier la présence d’une “zone fichante”. Si vous ne voyez pas “de zone fichante” entre votre animal et la haie, ne tirez pas ! Que votre tir soit bon ou pas, la balle peut ressortir de l’animal et toucher quelqu’un situé derrière la haie et invisible à vos yeux. C’est surtout le cas en moyenne montagne où piqueurs, promeneurs et animaux peuvent arriver de tout côté. Ayons toujours en tête qu’il vaut mieux regretter de ne pas avoir tiré que regretter d’avoir tiré. Sur le même thème

Leschasseurs ou l'équipe inscrite sur un plan de chasse ayant leur tour de rôle dans la semaine doivent passer obligatoirement à l'A.C.C.A. avant 19h30 le vendredi soir (précédent le tour) lors de la permanence pour signer le registre. Ceci est une obligation pour tous.

La recherche du grand-gibier blessé une nécessité La recherche au sang ne constitue pas un acte de chasse mais une action complémentaire consistant à rechercher un grand-gibier blessé cerf, chevreuil, sanglier à la chasse ou par collision routière. Elle nécessite l’intervention d’un binôme homme-chien, un chien de rouge spécialement éduqué races Rouge de Bavière ou du Hanovre, par exemple pour pister des voies froides 4 heures minimum après la blessure. Pour que la recherche ait davantage de chances d’aboutir, quelques préconisations s’imposent. Les bons gestes à suivre avant une recherche Vous êtes à la chasse. Un gibier se présente à vous, vous tirez mais malheureusement, vous blessez l’animal. L’éthique de la chasse impose de tout mettre en œuvre pour le retrouver. Lors d’une chasse en battue, la première consigne consiste à arrêter les chiens si l’animal est mené afin que celui-ci stoppe sa course et se couche. En cas de chasse à l’approche ou à l’affut, il ne faut pas mettre non plus de chien sur la piste. Dans les deux cas, l’adrénaline mêlée à l’instinct de survie poussera l’animal blessé à fuir sur plusieurs kilomètres. L’an passé par exemple, un sanglier de 56 kg pourtant dépourvu de sa rate et de l’intégralité de ses intestins a parcouru 5,6 km, poussé par les chiens ! Sans eux, il se serait probablement couché dans les 500 premiers mètres. Si les chiens de chasse ne doivent pas poursuivre le gibier blessé, il en est de même pour les chasseurs qui risquent de piétiner la voie et donc, de compliquer le travail du chien de rouge. Par ailleurs, si l’animal se tient à proximité et qu’il perçoit du bruit, il reprendra la fuite de plus belle. En revanche, les chasseurs ont un rôle important à jouer en balisant l’anschuss lieu où était l’animal au moment du tir et la voie de fuite du gibier à l’aide de papier toilette et de préférence à hauteur des yeux mais aussi, en préservant les indices gouttes de sang, poils, fragments d’os, etc. sans les toucher, ni les ramasser. Ils peuvent éventuellement les photographier avant de contacter un conducteur agréé liste des numéros inscrit sur les cartes de chasse qui interviendra au plus tôt mais en laissant à minima 4 heures de temps pour que l’animal puisse se fixer. Le contrôle de tir Si un chasseur a la conviction d’avoir touché un animal mais qu’il ne trouve pas d’indice, il peut également faire appel à un conducteur de chien de sang qui procédera à un contrôle de tir. Là-encore, le chasseur doit préalablement baliser la voie de fuite du gibier. Ensuite, le chien de sang remontera la voie à la recherche d’indices éventuels. L’attitude du gibier au moment du coup de feu constitue aussi un bon indicateur. Si l’animal est reparti avec le dos vouté ou en se séparant du groupe, il est très certainement blessé. Les principales réactions du gibier au coup de feu Le bilan des recherches de la saison de chasse 2020-2021 Malgré une saison de chasse partiellement tronquée par la pandémie du coronavirus, les conducteurs de l’UNUCR 38 Union Nationale des Utilisateurs de Chiens de Rouge ont réalisé l’an passé 206 recherches sur gibiers blessés et 17 contrôles de tir soit 13 501 km parcourus. 39% des recherches ont abouties. Elles ont généralement eu lieu en battues, à 50/50 sur sangliers et cervidés. Les blessures les fréquentes étaient localisées à l’abdomen 40% et aux pattes 25%. En considérant une proportion d’animaux blessés non recherchés, limitée au minimum à 10% des prélèvements 15 653 grands gibiers prélevés en 2020-2021 en Isère, 1 359 autres animaux sont repartis blessés et auraient nécessité une recherche. Il faut vraiment que chaque tir soit contrôlé. Il en est de la responsabilité de chaque chasseur et du respect du gibier. Le bilan détaillé de la saison de recherche 2020-2021

Lesmeilleures offres pour Special battue grand gibier - Chasse du grand gibier - Top Chasse sont sur eBay Comparez les prix et les spécificités des produits neufs et d'occasion Pleins d'articles en livraison gratuite!

Organisation de la chasse dans le RhôneQuelle est le nombre et le type d’organisation de la chasse dans le Rhône ? Il existe 244 associations de chasse communales, 23 Associations Communales de Chasse Agréées ACCA et 106 associations de chasse permis de chasserJe me suis arrêté de chasser il y a une vingtaine d’années et je souhaite faire à nouveau valider mon permis de chasser, puis-je le faire ? Le permis de chasser a une validité permanente. L’absence de sa validation annuelle ne remet pas en cause sa validité. Attention pour les permis de chasse délivrés avant 1976 de couleur blanche, il faut demander sa transformation en permis de chasser auprès de l’Office Français de la BiodiversitéTélécharger la demande du permis de chasserChasse, chasseurs et territoiresQuels sont les conditions d’admission des associations de chasse ? Pour les associations de chasse communales et particulières associations loi 1901, c’est souvent les statuts ou le règlement intérieur qui définissent les conditions d’admission à l’ lettre de demande d’admission doit être adressée au président de l’association qui a tout loisir de donner une suite favorable ou non à cette liste des présidents d’associations de chasse communales et particulières n’est pas diffusée dans le département, sauf demande limitée à une ou deux les ACCA, les conditions d’admission sont très encadrées et prévues dans les statuts type texte codifier des ACCA sous les articles L422-2 à L422-24 et R422-1 à R422-81 du code de l’ des communes en ACCA dans le Rhône ANCY, BELLEVILLE, BRULLIOLES, BULLY, CHAPONNAY, COLOMBIER-SAUGNIEU, COISE, CONDRIEU, COURZIEU, ECHALAS, HAUTE RIVOIRE, LARAJASSE, LONGES, LES HAIES, LES HALLES, ST CHRISTOPHE LA MONTAGNE, ST GENIS L’ARGENTIERE, ST LAURENT DE MURE, ST MARTIN EN HAUT, ST VERAND, THURINS, TREVES et de la chasseA quelle distance d’une habitation puis-je chasser ? Le droit de chasser est lié au droit de le Rhône, sous réserve de l’accord ou d’autorisation du propriétaire du terrain, il n’y a pas de distance réglementaire de chasse par rapport aux la réglementation de l’usage des armes à feu dans le Rhône arrêté préfectoral n°3-87 PP prévoit que »il est interdit de faire usage d’armes à feu… par toute personne placée à portée de fusil pour tirer en direction ou au-dessus des habitations ou de leurs dépendances, il est également interdit de faire usage d’armes à feu sur les routes, voies et chemins affectés à la circulation publique ».Enfin, l’éthique de la chasse nécessite un comportement responsable et respectueux des autres usagers de la nature et donc en premier lieu des habitants non-chasseursA quelle heure puis-je chasser ? La chasse est autorisée le jour…La notion de jour étant bien vague, le législateur l’a définie ainsi à partir d’une heure avant le lever du soleil et jusque une heure après le coucher du soleil, dans le chef-lieu du département. Toutefois, nombre de départements appliquent des horaires plus restrictifs, suivant les espèces. Soyez informés !Et pour le gibier d’eau ? La chasse à la passée est permise deux heures avant le lever du soleil et deux heures après son coucher, dans les lieux autorisés. Attention votre association de chasse peut adopter des horaires plus restrictifs dans son règlement la chasse de la bécasse à la passée et à la croûle est interdite, partout !Les modes de chasseJe chasse le grand gibier en battue dans le Rhône, quelles sont les contraintes réglementaires ? Outre le fait de respecter à la lettre les consignes de tir et de sécurité données par le responsable de battue et le chef de ligne, vous devez être obligatoirement suivre les règles résumées dans ce document Règles de sécuritéArmes et la sécuritéEn battue au grand gibier, la fin de traque sonnée, l’arme déchargée, comment cette dernière peut-elle être transportée dans mon véhicule ou celui de mon voisin de traque ? Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que placée sous étui ou démontée, dans tous les cas l’arme doit être des animaux nuisiblesJe vais procéder à la destruction d’animaux nuisibles conformément à la réglementation sur le piégeage et à l’arrêté ministériel qui classe les animaux nuisibles. Avant de procéder à l’installation sur le terrain de mes dispositifs de piégeage, quelles sont les autres obligations ? Il est obligatoire de posséder une autorisation écrite de délégation des droits de destruction des animaux nuisibles des propriétaires, possesseurs ou fermiers des terrains sur lesquels les dispositifs de piégeage seront agents compétents en matière de police de la chasse Les gardes particuliers sont-ils habilités à procéder à la saisie du gibier en cas d’infraction ? L’article 9 de la loi du 31/12/08 n°2008-1545, permet au garde particulier de précéder à cette sauvage et usagers de la natureEntre le 15 avril et le 30 juin, période de reproduction des animaux notamment le chevreuil, quelle est la réglementation particulière dans les zones boisées qui s’applique concernant les chiens ? En dehors des allées forestières, les chiens pendant cette période spécifique doivent être tenus obligatoirement en divagation des chiens étant interdite, ils doivent toujours rester sous le contrôle direct et effectif de leur mise en oeuvre du SDGC dans le 69En cours de battue au grand gibier, les traqueurs qui ont des cartouches chargées à plomb pour tirer renard et bécasse sur autorisation du chef de battue, sont-ils tenu d’avoir leur armes non prête à tirer ? la chasse en battue, le nombre de chasseurs est fixé à 5 minimum. Il y a 4 chasseurs et 1 traqueur sans fusil mais ayant son permis et propriétaire des chiens. La battue peut-elle se tenir ? 2013, l’obligation d’avoir une personne qui a suivi la formation responsable de battue est mise en œuvre. Cette personne doit-elle être obligatoirement adhérente à l’association de chasse ? NonJe suis tenu de présenter à tout moment aux agents de police de l’ONCFS le livret de battue en chasse au grand gibier dans le Rhône ? de l’Office Français de la BiodiversitéRetrouver la dernière mise à jour de la FAQ.

Aprèsles derniers accidents de chasse dans la région, notre équipe à rencontré des chasseurs afin de faire le point sur les méthodes et sécurité lors de journée de chasse.

Plusieurs accidents de chasse en battue ont été recensés ces dernières semaines dans la région. Par Etienne Bourribon Publié le 22 Nov 16 à 830 Le Républicain Sud-Gironde Les battues nécessitent une extrême prudence... Suite aux drames survenus dans la région dans l’exercice de la chasse en battue, il est important de rappeler les règles de sécurité au moment du tir identifiez formellement le gibier avant de le tirer, ne balayez jamais la ligne de tir avec votre arme; n’épaulez le gibier qu’une fois qu’il aura franchi cet axe. Tirez en respectant strictement la règle des 30 degrés. Ne tirez jamais en direction de la traque. Décharger son arme en fin de besoin de rappeler que la forêt n’appartient pas qu’aux chasseurs, elle doit être accessible à tous. Afin d’éviter les risques il serait souhaitable que les chefs de battues avant chaque intervention affichent aux abords des Mairies le calendrier de chasse au gros gibier ainsi que les zones chaque battue, les chasseurs doivent s’inscrire et signer le carnet de battue; l’obligation du port de gilet et casquette orange, les codes de sonnerie, les angles de tir et le respect au chef de ligne sontt aussi des règles primordiales pour éviter tout article vous a été utile ? Sachez que vous pouvez suivre Le Républicain Sud-Gironde dans l’espace Mon Actu . En un clic, après inscription, vous y retrouverez toute l’actualité de vos villes et marques favorites.

Sachonsnous montrer dignes de cette confiance en respectant efficacement les consignes de sécurité sanitaire. Mode d'emploi : PRÉPARATION DE LA BATTUE. Le détenteur du droit de chasse et responsable de battue doit : Déclarer 48 h avant la date battue à la FDC 29 et à lOFB 29 via le formulaire : ATTENTION : Suite à votre demande vous ne recevrez pas de

Samedi 19 février, une jeune femme de 25 ans a perdu la vie dans le Cantal. Touchée par une balle perdue. La mise en cause est une chasseuse de 17 ans. Marc Chassany, président des Associations communales de chasse agréées ACCA de Brioude et Vieille-Brioude évoque la sécurité, présente à chaque instant. La gendarmerie du Cantal lance un appel à témoins après l'accident de chasse à Cassaniouze Lors des battues, comment la sécurité de tous est-elle assurée par les sociétés de chasse de Brioude et Vieille-Brioude ? On donne des consignes de sécurité avant la battue. Quand on donne les cartes, on donne une feuille de consignes de sécurité à chaque chasseur qu’on fait lire et signer. Sur le massif choisi, s’il y a trois lignes secteurs de battue, on met un chef pour chaque ligne qui, quand on va sur le lieu, met une pancarte attention battue grand gibier en cours », en début et en fin de secteur. Ils regardent si les panneaux sont mis, postent les chasseurs et leur disent de ne pas bouger de ce poste, de faire leur angle de tir. Tout ça, ça n’empêche pas les gens de passer, car il faut que tout le monde ait une place dans le massif. Ce n’est pas parce qu’on est là qu’on va empêcher les marcheurs de se promener. Pensez-vous qu’il yaun manque de communication entre chasseurs, randonneurs et Vttistes ? Nos panneaux sont clairs ils sont grands et visibles. Lors des battues, tous les chasseurs sont obligés de porter un gilet phosphorescent rouge, avant c’était une casquette. C’est pour se voir entre eux. Même en pleine battue, tout le monde a le droit de se promener dans la campagne. Chacun a sa place. C’est aux chasseurs de faire attention. Je leur dis “si vous voyez un randonneur rentrer dans la battue, prévenez vos collègues. Laissez-les passer et même si vous voyez le gibier, ne tirez pas.” Recevez par mail notre newsletter loisirs et retrouvez les idées de sorties et d'activités dans votre région. À partir de quel âge peut-on rejoindre les ACCA ? Dans toutes les ACCA, les jeunes peuvent entrer dès 15 ans, mais en étant accompagnés. Ils ne peuvent pas avoir d’arme. S’ils ont une arme, c’est l’accompagnant qui lui prête la sienne, mais ce dernier n’a pas le droit d’avoir une autre arme. Le jeune doit faire un stage à la fédération comme s’il passait son permis, il doit voir la sécurité, passer un examen… À 16 ans, il peut avoir son permis de chasse et peut chasser seul. Il y a une journée de théorie puis 2-3 jours d’apprentissage et après le passage de la théorie et la pratique. La pratique est surtout basée sur la sécurité. Petite mise au point des chasseurs de l'ACCA de Brioude Haute-Loire novembre 2020 En France, on peut conduire et voter à 18 ans, mais on peut chasser seul dès 16 ans. Doit-on interdire la chasse aux mineurs ? Vaste question… Je trouve que 16 ans c’est un peu jeune. C’est comme quand on parle de voter à 16 ans… À 16 ans on ne connaît pas la vie. […] Je pense que quand ils font de la chasse accompagnée sur un an c’est une très bonne chose parce qu’ils ne peuvent pas y aller seul. Il y a beaucoup de formations sur la sécurité et malgré ça il arrive des accidents. On ne les empêchera pas… La sécurité est donc un point majeur pour la fédération… Oui ! Et dès l’automne, je crois, toutes les personnes des ACCA, d’ici les 10 prochaines années, devront faire un stage de formation à la fédération pour cette sécurité en battue et en chasse. Les personnes qui n’iront pas pourront voir leur permis non renouvelé. Que pensez-vous de la proposition de certains candidats à l’élection présidentielle d’interdire la chasse les weekends et pendants les vacances scolaires ? C’est une aberration. Ce qu’ils veulent les écolos, ce n’est pas interdire la chasse le week-end, c’est interdire la chasse tout simplement. […] Pourquoi on interdirait la chasse le week-end ? Les motos, qui passent sur les chemins de randonnées, elles arrivent à vive allure et si elles renversent une personne on les interdit ? Une voiture, qui passe sur la route et percute un vélo, est-ce qu’on doit interdire toutes les voitures le dimanche ? L’accident peut très bien arriver le lundi comme le mercredi. Les mardis et vendredis, la chasse est interdite. Ça fait déjà deux jours en moins par semaine. La chasse, si elle est pratiquée comme il faut, c’est un sport, un amusement. Il ne faut pas aller à la chasse pour tuer. C’est un moment de convivialité. premium Yannick Jadot EELV Il y a deux vies brisées. Il faut interdire la chasse le week-end et pendant les vacances » Maryne Le Goff CONSIGNESDE SÉCURITÉ l’association intercommunale. Pour le chevreuil, le tir se fait à balle ou au plomb (n°1 ou n°2 série Paris). Avant chaque battue le chef de battue indiquera si le tir se fera à balle ou au plomb. 3 bracelets chevreuil sont réservés au tir à l’arc durant la période allant du 12 septembre 2021 au 31 janvier 2022. A l’issue de cette période les PRÉAMBULE DISPOSITIONS GÉNÉRALES Local du Silo Organisation administrative de la battue Assurance Admission à la battue Invitations Réunion des chasseurs avant l’ouverture anticipée LES JOURS DE BATTUE Rendez-vous Dispositions obligatoires avant la battue Pratique de la chasse Bracelets A la Lève » Règles de circulation des véhicules à moteur Consignes de Sécurité A L’ISSUE DE CHAQUE BATTUE Recherche des chiens Découpe du gibier Répartition du gibier Règles d’hygiène Dispositions complémentaires PRÉAMBULE La battue d’Evenos n’a pas d’existence juridique légale. C’est une activité du club cynégétique d’Evenos, association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901. Chaque chasseur est donc responsable de ses actes, de ses tirs et de ses conséquences. Il accepte le risque de la chasse par le fait même de sa participation. Il devra se conformer aux dispositions légales et réglementaires concernant l’exercice de la chasse dans le département du Var et respecter les règles ci-après. Ce règlement interne énonce les règles de conduite que nous nous fixons afin que notre activité de loisir qu’est la chasse en battue nous apporte toute la joie et le bonheur de vivre ensemble ce sport dans le respect de tous et afin que chacun y retire le maximum de plaisir. La courtoisie devant être privilégiée, le respect et la convivialité sont de mise pour tous les chasseurs notamment avec les autres usagers de la nature quels qu’ils soient y compris les représentants de la garderie. In fine, aucun chasseur de par son comportement ne doit porter préjudice à la cohésion et à l’image de la battue. Un exemplaire papier de ce règlement interne sera fourni à tous les chasseurs de la battue, à chaque invité et il sera affiché dans la salle principale du silo. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Local du silo Le silo est mis gracieusement à la disposition de la battue par madame Roseline Eynaud pendant la période de chasse. Les clés d’accès à la salle principale sont uniquement détenues par les chasseurs mandatés par la propriétaire. Pour optimiser le nombre de places du parking, il est demandé à tous de garer correctement son véhicule, sachant qu’aucune place n’est réservée à quiconque. A la fin des repas, il est demandé à chacun de débarrasser son couvert, de laver son verre éventuel et de laisser les tables propres. La salle devra être remise en ordre, nettoyée après chaque utilisation et toujours restée propre, poubelle vidée. Cela concerne tous les chasseurs présents et ne se limite pas à quelques habitués. Il en sera de même pour le parking et son environnement immédiat. La bonne tenue du rendez-vous est à l’image de l’équipe. Organisation administrative de la battue Compte-tenu de la superficie du territoire communal chassable et pour des raisons de sécurité, le nombre de chasseurs permanents de la battue est limité à 25. Ceux-ci éliront parmi les volontaires un chef de battue et un trésorier qui devront impérativement résider sur la commune d’Evenos. Le mandat minimum de chacun est d’une saison de chasse. Il sera prorogé par tacite reconduction sauf en cas de démission des intéressés. Rôle du chef de battue – Il contrôle au moment de l’adhésion annuelle que le sociétaire a un permis de chasser valable validation annuelle et timbre gros gibier, La carte du club cynégétique d’Evenos, une assurance chasse. La production de ces documents au moment de l’adhésion est OBLIGATOIRE – Il remet à chaque adhérent la carte du territoire, la liste des consignes de sécurité, le règlement intérieur. – Il fait émarger sur un registre l’adhérent ce qui attestera la remise de ces documents. Cas des invités L’invitant à l’obligation de signaler au préalable la présence de l’invité au chef de battue L’invité est sous la responsabilité du sociétaire invitant Remise des documents carte territoire, liste consignes sécurité, règlement intérieur Présentation au chef de battue ou à son délégué du permis valable, de l’assurance chasse – Il fait mettre en place le balisage des secteurs de battues axes de pénétration – Panneaux à disposer avant la battue et à retirer obligatoirement après la battue. – Il organise le contrôle de la venaison Par ailleurs, le chef de battue détient le carnet délivré par la FDC83 qu’il s’attache à recevoir avant la pré ouverture. Il peut le déléguer à l’un de ses suppléants. Avant chaque battue, il est chargé d’enregistrer sur celui-ci le nom des participants qu’il fait signer. Il doit, avant toute action de chasse, rappeler les consignes de sécurité, préciser l’heure de début de traque et définir l’emplacement de chaque chasseur sans que ce choix soit soumis à discussion. Pour cette dernière mission, il peut se faire assister par les meneurs de chiens. En cas d’absence, un suppléant mentionné sur le carnet assure son intérim. Après chaque battue, il met ou fait mettre à jour la saisie des carnets de battue » mis en place par la FDC83 qui permet de suivre l’évolution du tableau de chasse de notre équipe. Dès la fin de la saison de chasse, il organise des journées de travaux pour les emblavures, l’alimentation des points d’eau, le plein des réservoirs du silo, le remplissage des bidons, la mise en place de palettes et l’entretien des drailles où il convie tous les chasseurs à y participer. Il entretient les meilleures relations avec le président du club cynégétique d’Evenos auquel il rend compte de la chasse et des difficultés éventuellement rencontrées. Rôle du trésorier de la battue Le trésorier assure la gestion financière de la caisse de la battue. Il est chargé d’encaisser la cotisation annuelle fixée par le bureau et de régler toutes les factures justifiées inhérentes à la battue. Il tient un registre recettes dépenses et classe toutes les pièces justificatives chronologiquement dans un classeur ad’ hoc. A la fin de chaque saison, il effectue le bilan de l’année sommes encaissées – nature des dépenses effectuées – Reliquat en fin de saison et en informe les chasseurs lors d’une réunion dédiée à cet effet. Bureau interne à la battue Il est composé par Le chef de battue Le trésorier Les deux principaux meneurs de chiens Deux chasseurs domiciliés à temps complet sur la commune d’Evenos choisis par le chef de battue Un chasseur résident hors de la commune choisi par le chef de battue. Le bureau a pour mission de Déterminer le coût de la cotisation annuelle Prévoir les achats éventuels nécessaires Décider de la date du repas de chasse, du menu et de son organisation Entretenir les relations avec d’autres battues Signes, Le Revest, etc. Statuer sur les affaires en cours et les difficultés internes éventuelles Prendre des sanctions en cas d’infraction notamment aux règles de sécurité Modifier autant que de besoin le règlement interne de la battue Assurance, responsabilité civile et pénale Tous les chasseurs sont obligatoirement titulaires d’une attestation d’assurance pour la saison en cours qu’ils règlent à leur frais. Ce contrat garantit la responsabilité civile encourue par le chasseur en raison des accidents occasionnés par tout acte de chasse ou de destruction d’animaux nuisibles, par les chiens dont il a la garde et pour la pratique du ball-trap. Dans le département, tous les dirigeants, chefs de battues et chefs de ligne sont couverts par un contrat de responsabilité civile souscrit par la FDC83. S’ils le sont en responsabilité civile, ils ne le sont pas en responsabilité pénale où les juges ont tendance à les mettre en cause. Pour s’exonérer de cette responsabilité pénale, il faut qu’ils jouent réellement un rôle d’organisateur. Pour ce faire, il faut Organiser une réunion où l’organisation de la chasse est évoquée, Prévoir les règles de sécurité et leurs sanctions dans le règlement intérieur, Donner à chaque chasseur de la battue avant la pré ouverture un règlement sécurité spécifique et un plan succinct du territoire. Placer les tireurs avec des consignes de tir, bien remplir le carnet de battue et faire émarger les chasseurs. Pour mémoire, compte tenu des distances importantes entre les postiers les plus éloignés sonnerie de trompe inaudible l’heure de début de battue sera précisée au moment du rappel des règles de sécurité. Sa fin fera l’objet d’un appel lève » repris par l’ensemble des postiers. Les chasseurs les plus éloignés seront avertis par téléphone. Pour ce qui concerne les chiens attitrés de la battue, les meneurs souscriront avant l’ouverture anticipée un contrat d’assurance couvrant les dommages susceptibles d’être subis. Ils se feront rembourser par le trésorier. Si le montant de la facture du vétérinaire dépasse l’indemnité versée par l’assurance, la différence sera prise en charge par la caisse de la battue. Au cas exceptionnel où celle-ci ne permette pas le remboursement, une participation individuelle sera demandée à tous les chasseurs permanents inscrits sur le carnet de battue. Admission à la battue Comme mentionné supra, le nombre des chasseurs permanents est limité à 30. Toute nouvelle candidature sera soumise à l’approbation du bureau. Priorité sera donnée aux chasseurs résidents sur la commune d’Evenos. Ne seront admis à la battue que les chasseurs titulaires du permis de chasse, de la validation pour la saison en cours avec le timbre grand gibier, de l’attestation d’assurance, de la carte de membre du club cynégétique d’Evenos, à jour de la cotisation exigée pour les frais inhérents au fonctionnement de la battue. Invitations Dès la pré ouverture de la chasse aux sangliers, tout invité devra être titulaire d’une carte au porteur ou d’une carte d’invité. Elles seront enregistrées le jour de leur réalisation sur le carnet de battue. L’invité doit être titulaire du permis de chasse validé pour le département du Var ou du permis national timbre grand gibier et assuré pour la saison en cours. Il doit se conformer aux dispositions légales et réglementaires concernant l’exercice de la chasse dans le département du Var et respecter les règles du présent règlement intérieur. Il va de la responsabilité de l’invitant d’en informer son invité. Tout chasseur est responsable de ses actes, mais le sociétaire qui invite est responsable moralement du comportement de son ou ses invités. Réunion des chasseurs avant l’ouverture anticipée Lors de la réunion qui précède l’ouverture anticipée de la chasse aux sangliers, chaque chasseur devra présenter son permis de chasse, sa validation pour la saison en cours et son attestation d’assurance afin d’être enregistré sur le carnet de battue. Il en sera de même pour les invités le jour de leur invitation. A cette occasion, ils régleront la cotisation annuelle au trésorier et indiqueront leur numéro de téléphone portable et leur adresse mail s’ils en ont une. Il leur sera délivré un plan succinct du territoire la liste des consignes de sécurité le présent règlement intérieur. LES JOURS DE BATTUES Rendez-vous Compte tenu de la gestion d’un groupe important pour organiser une journée de chasse en battue, le respect de l’horaire d’arrivée au silo est impératif. Dispositions obligatoires avant la battue Les chasseurs en état d’ébriété ou sous l’effet de drogues ou de médicaments sédatifs diminuant la vigilance ne seront pas autorisés à participer à la battue, que ce soit en se présentant le matin ou tout au long de la journée. Tous les chasseurs, ainsi que les invités éventuels, devront s’inscrire sur le carnet de battue et signer. Écouter silencieusement les consignes de sécurité déclinées dans le carnet de battue et données par le chef de battue ou son représentant. Chaque participant est tenu de respecter ces règles de sécurité. Toute personne non inscrite sur le carnet ne peut y participer. Dans la mesure où un chasseur participe une seule demi-journée, matin ou après-midi, il pourra éventuellement bénéficier d’un morceau sous réserve que le tableau soit conséquent. Organisation de la battue Avant le départ, le chef de battue ou son représentant, en principe un meneur de chiens réunira les chasseurs en rond pour leur indiquer Les consignes de sécurité lecture du texte Le secteur de chasse arrêté les jours de lâchers, battue en dehors des territoires de lâchers. le sens de la traque La désignation des chefs de ligne éventuels Le poste fixe attribué à chaque chasseur en s’efforçant, si possible, de rechercher une alternance entre les chasseurs pas de poste permanent attribué à un même chasseur. L’heure de début de traque départ du meneur de chien. Le lieu de ralliement après le signal de fin de traque lève ou téléphone. Avant chaque action de chasse, la zone de battue sera matérialisée par des panneaux d’information qui seront enlevés en fin de battue. Tout déplacement à pied doit se faire arme déchargée, bascule ou culasse ouverte et en silence. Les chefs de ligne placent les postiers, notamment les invités, en leur expliquant si nécessaire le point particulier du poste. Ils situent les emplacements voisins et les angles de tir à respecter. Les traqueurs organisent le mouvement de la traque et interviennent en cas de ferme. Pendant la traque, le postier doit rester attentif et ne pas ramasser des champignons, de la salade sauvage ou des fruits. De même, si le postier doit arrêter les chiens, il décharge d’abord son arme et reste aux abords immédiats de son poste. Sauf ordre spécifique du meneur de chiens, il ne court pas après les chiens pour les attraper. Il en est de même en cas de ferme, sauf consigne particulière, un postier ne se déplace pas pour servir un animal. Sur un gibier tué, il laisse les chiens arriver à la mort puis les retient rapidement en laisse en évitant, si possible, qu’ils mordent dans le sanglier maladie d’Aujeszky – Pseudo rage. Pour un gibier blessé, le postier devra immédiatement informer le meneur de chiens qui prendra les dispositions nécessaires en faisant appel, si nécessaire, à un conducteur de chien de rouge de l’UNUCR en principe Stéphane Fronsacq. Après le tir, en fin de battue, les chasseurs traqueurs et postiers sont tenus de ramasser leurs douilles et de ne laisser sur le terrain aucun détritus. Sauf cas exceptionnel, tous les chasseurs proches de la zone de tir doivent participer au transport du gibier et au chargement de celui-ci dans un véhicule. En cas de nombre insuffisant, un renfort sera demandé au meneur de chien ou au chef de battue. Lors du changement de traque, la même procédure sera utilisée. Si un chasseur doit quitter la chasse entre deux traques ou avant la fin de la première traque, il devra impérativement le signaler au chef de battue dès son arrivée au silo ou lors de l’attribution des postes. Bracelets Pour respecter le plan de chasse, certains chasseurs désignés par le chef de battue, disposeront de bracelets de marquage pour les daims et les chevreuils. Si l’un de ces animaux est tué, il ne sera pas déplacé sans en être muni au préalable. A la lève A la Lève » les armes sont immédiatement déchargées et tout tir est interdit. Le postier peut se déplacer pour vérifier son tir voire rechercher des indices de blessures sang, poils, os, etc.. Si les chiens se trouvent à proximité, il aide à les récupérer. Il ramasse ses douilles vides s’il a tiré. Il participe au transport du gibier tué par lui ou un autre chasseur situé dans les alentours. Les panneaux de signalisation sont récupérés par les chasseurs qui les ont mis en place. Le plus éloigné des postiers s’assure du retour au point de rendez-vous de tous les chasseurs placés dans sa ligne. Règles de circulation et de stationnement des véhicules à moteur L’interdiction générale de circulation des véhicules à moteur en dehors des voies ouvertes à la circulation publique n’est pas opposable aux propriétaires ou leurs ayants-droits comme les chasseurs locataires ou détenteurs du droit de chasse, circulant ou faisant circuler des véhicules à des fins privées sur leurs terrains. Néanmoins, les chasseurs de la battue doivent apposer obligatoirement en vue sur le tableau de bord de leur véhicule leur carte de parking délivrée avec la carte de membre du club cynégétique d’Evenos. Celle-ci permet notamment l’utilisation des voies V36, 37, 43, 44, 45, 47, 49 et 50. Pour mémoire, tout déplacement en véhicule à moteur doit se faire arme vide et sous étui. Consignes de sécurité à observer Tous les chasseurs portent obligatoirement un gilet orange pendant la traque. Déplacement en véhicule En prenant l’arme, vérifier qu’elle est bien vide Les armes sont transportées dans leur étui ou démontées Déplacement à pied L’arme ne doit en aucun cas être approvisionnée ou armée lors des déplacements Arme basculante cassée, arme à verrou ou semi-automatique culasse ouverte Si possible, transporter l’arme dans son étui Au poste Repérer si possible ses voisins et se faire repérer par eux Bien déterminer l’emplacement de son poste en fonction des directives reçues, de la position des voisins et du schéma de la battue Repérer les zones dans lesquelles il ne faut pas tirer et notamment celles délimitées par un angle de 30° avec la direction du voisin Se placer ventre au bois Vérifier que les canons ne sont pas obstrués Approvisionner et armer son arme, canon dirigé vers le sol, à l’heure de début de battue Effectuer uniquement des tirs fichants Tirer debout en équilibre stable si on est assis, on se lève ! Ne jamais tirer sans identification absolument certaine du gibier. En cas de doute s’abstenir Ne jamais tirer sur un gibier dont la silhouette se détache sur la ligne d’horizon Ne jamais faire usage de son arme sur les routes Ne jamais tirer vers une habitation ou une voie ouverte à la circulation Faire attention aux ricochets sur les rochers, les sols empierrés ou gelés ainsi que les troncs d’arbres Ne jamais quitter son poste avant la fin de la battue Dès le signal de fin de battue, l’arme sera déchargée toujours le canon orienté vers le sol et les tirs vérifiés. A L’ISSUE DE CHAQUE BATTUE Recherche des chiens Il est demandé expressément aux chasseurs une vigilance toute particulière pour nos auxiliaires les chiens. Ils doivent être l’objet de l’attention prioritaire de tous, notamment à l’abord des routes. Merci d’intervenir pour les protéger. Pensez à vous poster en tenant compte de cette obligation et de détenir une ou plusieurs laisse prête à l’usage. La battue est une chasse collective. Elle repose sur un travail conjoint des postiers, des traqueurs et des chiens. A ce titre, la récupération rapide des chiens est l’affaire de tous et non des seuls traqueurs. Pour l’unité de l’équipe et la convivialité, il est demandé expressément à tous les chasseurs de participer si nécessaire à leur recherche et de ne pas quitter le silo tant que tous les chiens ne sont pas tous rentrés. Découpe du gibier Le traitement de la venaison est réalisé au silo, partie abritée ou à l’extérieur. Il est rappelé que chacun se doit de participer aux travaux de dépeçage » et d’élimination des déchets. Les personnes n’ayant pas participées au dépeçage » se doivent d’assurer les autres tâches nettoyage de la salle du silo, nettoyage de la cheminée, approvisionnement du bois, fourniture de l’eau, nettoyage des tables et outils de dépeçage », préparation des jetons pour le tirage, etc.. Répartition du Gibier Les lots de venaison seront répartis équitablement par tirage au sort. A l’exception des meneurs de chiens et de leurs accompagnateurs éventuels partis à la recherche des chiens ou au vétérinaire, seuls les participants inscrits sur le carnet à la date du jour, présents physiquement à la battue et au tirage au sort seront servis. Néanmoins, si pour une raison quelconque un chasseur devait s’absenter à l’issue de la battue, il pourra bénéficier d’un morceau dans la mesure où il a prévenu le chef de battue et que le chasseur prenant son morceau a été nominativement désigné. Aucune venaison ne sera conservée. Afin de servir chacun équitablement, un tour de gigot sera mis en place. Les années paires, il débutera en début de liste classée par ordre nominatif alphabétique de A vers W, les années impaires dans le sens contraire de W vers A. Sauf cas exceptionnel, le deuxième tour de gigot ne sera effectif que lorsque tous les chasseurs auront été servis au premier tour et ainsi de suite. Il pourra en être de même pour le daim et le chevreuil afin que chaque chasseur puisse bénéficier au minimum d’un morceau au cours de la saison. Lors de sa première venue dans la saison, un chasseur invité bénéficiera d’un gigot sous réserve qu’il soit le seul invité de la journée. La fois suivante, il participera au tirage au sort. Dans le cas ou il y a plusieurs invités au cours de la même journée, afin d’éviter des jalousies éventuelles, ils participeront tous au tirage au sort. Les abats foie et cœur seront distribués à ceux qui en souhaitent ou répartis sur les morceaux de viande. Lorsque la situation le permettra, venaison importante ou insuffisante compte tenu du nombre de chasseurs, des morceaux de choix seront attribués aux propriétaires qui mettent leurs terrains à notre disposition et aux personnes n’appartenant pas à la battue qui ont rendu des services particuliers propriétaire du silo, vétérinaire, boulanger, etc.. Une liste précise sera établie pour chaque saison. En ce qui concerne la venaison, il est rappelé que la réglementation diffère selon son parcours. La cession à des particuliers anonymes » dans un cercle privé n’impose aucune réglementation, simplement du bons sens et de la prudence. Dans le cadre d’un repas associatif ou de vente, outre les bons gestes d’hygiène, la traçabilité et l’analyse trichine sont obligatoires. Hygiène alimentaire A partir du moment où la venaison est partagée entre les chasseurs de la battue et leur proches voisins, amis les règlements européens sur l’hygiène alimentaire ne s’appliquent pas à notre lieu de découpe. Néanmoins, il y a une certaine logique à pratiquer ces opérations de découpe selon des bonnes pratiques d’hygiène qui restent universelles. C’est pourquoi, à l’issue de la découpe dans le silo, les tables, la plate forme carrelée, les tréteaux, le sol, les poubelles fixes et plus généralement toutes les surfaces salies doivent être nettoyées à l’eau courante pour éviter que les matières organiques s’y incrustent. Dans la mesure du possible, un désinfectant sera utilisé. Ceci est l’affaire de tous les chasseurs et en priorité de ceux qui n’ont pas participé à la découpe. L’évacuation de tous les déchets est du ressort de ceux qui ont bénéficié d’un gigot au tirage au sort, quel que soit sa taille et l’animal sanglier, daim, chevreuil. Il en est de même pour le chasseur qui est chargé de prendre en charge le gigot d’un chasseur absent lors du partage. Toutefois, des arrangements entre chasseurs restent possibles. Les invités sont normalement dispensés de cette pratique qui reste à charge de l’invitant. Dispositions complémentaires – sanctions susceptibles d’être prises par le bureau Tout chasseur bénéficiaire d’un gigot et n’ayant pas pris en charge son sac poubelle de déchets sera frappé d’une amende de 15 €. Tout chasseur de la battue qui aura tué une bête de moins de 12 kg sera frappé d’une amende de 15 €. Tout chasseur de la battue ayant enfreint les règles de sécurité sera, après délibérations du bureau, exclu temporairement ou définitivement selon la faute commise. Tout chasseur de la battue ayant proféré des menaces verbales, écrites ou physiques à l’égard d’un autre chasseur, d’un garde chasse ou d’un tiers promeneur, etc. sera définitivement exclu. Tout chasseur de la battue ayant eu un comportement dangereux avant, pendant ou après la battue rixe, menace avec arme, etc. sera définitivement exclu. Tout chasseur ayant trafiqué » le tirage au sort de la venaison inversion de numéro ou autre sera définitivement exclu. Tout chasseur n’ayant pas respecté le règlement intérieur recevra, après décision du bureau de la battue, un avertissement . En cas de récidive au cours de la saison, il sera définitivement exclu. Le président du Club Cynégétique d’Evenos sera informé des suites éventuelles à donner aux contrevenants. Ondonne des consignes de sécurité avant la battue. Quand on donne les cartes, on donne une feuille de consignes de sécurité à chaque chasseur qu’on fait lire et signer. Sur le massif

La sécurité pendant la période des battues Concertation Vu en battue, inconscient de la dangerosité En route vers le poste La sécurité en battue est l’affaire de tous, chasseurs et non battue est le mode de régulation le plus efficace pour lutter contre les dégâts du grand gibier car la chasse individuelle ne suffit pas pour maîtriser les populations. Il est important que ce mode de chasse puisse être réalisé dans les meilleures conditions. Si la sécurité est la principale préoccupation des organisateurs d’une battue et de tous ses participants traqueurs et chasseurs, elle peut être grandement améliorée avec l’aide et la compréhension des autres usagers de la nature. Les battues organisées sur une territoire, bien que théoriquement illimitées, ne sont pas nombreuses. Généralement, 4 à 10 battues de fin août à début février auxquelles peuvent s’ajouter des battues administratives motivées par les dégâts du grand gibier, tout au long de l’année, sauf pendant la période de quiétude s’étend du 1er au 15 avril. Les battues ont lieu le matin et peuvent durer jusqu’en début d’après-midi. Les dates de battue sont déclarées en mairie et font l’objet d’un affichage public obligatoire à partir du 1er septembre. La localisation exacte d’une chasse collective est très souvent décidée le jour même et modifiée au cours de la battue en fonction de la présence constatée ou non du gibier. Prendre connaissance des dates de battues et éviter les secteurs identifiés par les panneaux Chasse en cours » permet de renforcer la sécurité et l’efficacité d’une chasse collective. La sécurité en battue est, avant tout, l’affaire du chasseur. Il lui faut impérativement Savoir gérer ses émotions, renforcer sa vigilance et être très réactif. Respecter impérativement toutes les consignes de sécurité du Règlement de battue » qui lui a été remis lors de son inscription Cliquer ici pour télécharger toutes les règles de sécurité en battue édictées par la 67. Suivre à la lettre les recommandations de son chef de ligne. Respecter l’environnement en ne laissant aucun déchet en forêt. La sécurité au cours de la période de chasse individuelle et silencieuse à l’affût ou à l’approche La chasse individuelle se pratique habituellement à partir du 15 avril. Les plages horaires varient selon le lever et le coucher du soleil, tôt le matin et tard le soir, ce qui devrait permettre une cohabitation harmonieuse avec les autres usagers du territoire. Si la stricte application des règles de sécurité est impérative, côté chasseurs », communication, prudence et respect, de part et d’autre, sont les garants de la sécurité en forêt. Une recommandation s’impose en forêt, portez des vêtements de haute visibilité !!! A cet effet, la Fédération Nationale des Chasseurs mène des actions d’informations, de promotion de bonnes pratiques, de médiation et renforce le dialogue avec les fédérations de sports en milieux naturels. Déjà trois conventions de partenariat sont signées ! Fédération Française de Randonnées Fédération Française de Cyclotourisme

Indispensablepour respecter les angles de 30°, tout en tenant compte des voisins, des voies de circulation et des habitations. Pour calculer cet angle de sécurité, je réalise 5 pas de chaque côté de mon poste, puis à la SOCIETE DE CHASSE DE COARAZE Règlement Intérieur MISE EN CONFORMITÉ DE L’ EN DATE DU VENDREDI 23 AOUT 2019 Identifiant SIRET 852 119 601 00015 1° Rappel des catégories MEMBRES SOCIETAIRES Propriétaires de terrains chassables » sur la commune, résidents ou non-résidents. Non propriétaires de terrains chassables mais résidents dans la Commune depuis plus de 3 ans. MEMBRES INVITES Personne étrangère à la Commune et non-résidents ou depuis moins de 3 ans sur celle-ci venant chasser sur la dite commune le Petit Gibier ou le Grand Gibier. MEMBRES FIDELES INVITES Personne étrangère à la Commune et non résident sur celle-ci venant chasser sur la dite commune le Petit Gibier ou le Grand Gibier depuis plus de 10 années consécutives. MEMBRES JOURNALIERS Personne étrangère ou non à la Commune et propriétaire ou non sur celle-ci venant chasser sur la dite commune le Petit Gibier ou le Grand Gibier après avoir acquis une carte Journalière » auprès d’un point de vente. Ces membres pourront venir chasser uniquement un mois après l’ouverture générale. 1-2° Demande d’adhésion Toute personne souhaitant postuler pour faire partie en qualité de membre de la Société de Chasse de COARAZE devra préalablement faire sa demande sur papier libre en indiquant ses motivations et les raisons qui le poussent à venir nous rejoindre. Cette demande devra parvenir au président en AR avant l’ouverture générale, qui soumettra cette nouvelle candidature en réunion du Bureau. Les conditions à fournir pour pouvoir postuler sont les suivantes La personne devra être parrainée par un Membre Sociétaire uniquement ayant plus de 3 ans d’ancienneté et qui s engage personnellement à former et conseiller ce nouvel arrivant pendant son année d’apprentissage. Au bout d’une année et après réunion du bureau s’il s’avère que la personne est responsable et intégrée sans qu’aucune faute ne lui soit reprochée pour l’année passée, sa candidature sera retenue. En outre si le bureau vient apprendre que la personne a postulée chez nous car elle a été renvoyée d’une autre société pour faute grave, elle sera exclue sur-le-champ sans que les frais de carte ne lui soit remboursés. De plus en cas d’incident notoire, le postulant sera renvoyé et son parrain devra s’affranchir d’une amende de 1° catégorie. 2° Echelle des Cotisations 2-1 MONTANT DES DIFFERENTES CARTES Droit d’Entrée Membres Sociétaires Non COARAZIENS » …….….……………..30 € Droit d’Entrée Membres Sociétaires COARAZIENS » …………..….……………..10 € Carte de Membres Sociétaires COARAZIENS »…………………….……………..65 € Carte de Membres Invités - 10 ans …………………………………….……………130 € Carte de Membres Fidèles Invités + 10 ans ……..……………..……..………………..88 € Carte de Membres Journaliers ……………………………..……………..……………..18 € NB Toute personne désirant chasser sur COARAZE qu’elle soit Sociétaire propriétaire » ou Sociétaire Invitée », devra s’acquitter d’une Carte de Membre et ce qu’elle que soit son âge. La catégorie de >65 ans ou <65 ans n’existe plus. En revanche au-delà de 65 ans, Tous les membres sont dispensés de la Taxe d’Ensemencement. Néanmoins, les volontaires de plus de 65 ans sont les bienvenus. 2 – 2 AUTRES MONTANTS A PAYER TAXES & AMENDES Taxe pour non-participation aux journées d’ensemencement et de débroussaillement….75 € Il y a 6 journées maximums à faire par an, 3 pendant la période de Chasse et 3 pendant la Fermeture. Il suffit de participer minimum à 1 journée en période de Fermeture, pour s’acquitter du paiement de la Taxe Amende pour Tir Lointain et non-respect du Gibier ………………………………….….10 € Voir article page n°7 concernant les Tirs lointains et la perte du Gibier…………………….………………. Amende de 1° catégorie pour non-respect des consignes de réglementation……….. . .50 € Voir article n°3 concernant la conduite à tenir au poste et lors d’une battue au grand Gibier………..………. Amende de 2° catégorie pour non-respect des consignes de sécurité ………………….100 € Voir articles n°4 & 5 concernant les Tirs lointains et la perte du Gibier…………………..…………………. Amende de 3° catégorie pour non-présentation de la carte de Société permettant l’exercice de la Chasse sur le territoire de COARAZE. ………………………………………….180 € ASSEMBLEE GENERALE Chaque année avant l’été se déroule l’Assemblée Générale de la Société de Chasse de COARAZE, la date de cette réunion sera communiquée par voie de Presse habituelle ou en téléphonant soit aux membres du bureau soit au secrétariat de la Mairie. Il est rappelé que cette présence est vivement souhaitée et recommandée afin de pouvoir le cas échéant voter certains points importants conformément aux statuts, et tout simplement afin de se tenir informé de la vie de notre société. 3° Restrictions & Obligations 3-1 NOMBRES DE PIECES AUTORISEES FAISANS ET PERDRIX 2 par jour et par chasseur. LIEVRES ET LAPINS …1 par équipe et par jour. BECASSE …………… ..2 par jour et par chasseur. ATTENTION OBLIGATOIRE Il est rappelé que le nombre de pièces autorisées doit permettre au chasseur de passer un bon moment de chasse, à lui de gérer ces ressources afin d’en profiter toute la saison ! Il est également rappelé que la vente du gibier tué sur le territoire est strictement interdite. En ce qui concerne la chasse au chien d’arrêt à la Bécasse, les systèmes sonores par Bip sans clochettes sont prohibés sur le territoire de la Commune. 3–2 LIMITATIONS Règlement interne propre à la société. LIEVRES ET LAPINS En fonction des ressources présentes sur le terrain liées à la mortalité et à la natalité de l’année en question un quota pourra être défini chaque année en Assemblée Générale quant au nombre de chasseurs formant une équipe sachant que le nombre ne pourra excéder 4 fusils. 3–3 TIR AU VOL & AU POSE Le tir à moins de 150 m des maisons est interdit, de même que le tir dans les olivaies. Le tir au vol est interdit les Mardi/Jeudi et Vendredi. L’utilisation de 2 cages avec 2 appelants vivants est autorisée toute l’année. Tout contrevenant pris en flagrant délit encourt une amende de 1° catégorie. 3–4 ZONES PROHIBEES Il est rappelé que suite à l’arrêté Municipal du 14 août 1982, tout type de chasse sous le village est interdit à moins qu’une battue, pendant l’ouverture générale, ne soit demandée par le Président auprès de la Mairie pour mettre un terme provisoire aux dégâts causés par les suidés. Est interdite à tout type de chasse, la réserve Fédérale du Férion qui est intégralement balisée. Voir également en pièce annexe, les parcelles du FERION appartenant à Jean-Michel sur lesquelles la Chasse est interdite. Dans le cadre de l’action de chasse, il est formellement interdit de se poster sur le bord immédiat d’une route quelle soit départementale ou communale. Tout chasseur devra se poster dos à la dite route à une distance d’au moins 3 m du bas côté. Il est également interdit de se servir d’un véhicule garé sur le bord de la chaussée comme poste que ce soit pour la Plume ou le Grand Gibier. Tout chasseur ne respectant pas ces recommandations, s’expose à une amende de 1° catégorie. Tout Chasseur contrôlé par les Gardes de Société sans qu’il ait en sa possession une Carte lui donnant le Droit de Chasse s’expose ipso-facto à une amende de 3° catégorie, et devra s’affranchir en plus du paiement immédiat d’une Carte à la Journée. Voir page 2 Taxes&Amendes. NB VOIR PIECES JOINTES EN CE QUI CONCERNE LES ZONES PROHIBEES. 4° Pré-ouverture & Respect du milieu En cas de pré-ouverture et jusqu’à l’ouverture Générale, seuls les Membres Sociétaires et ceux ayant plus de 10 ans d’ancienneté seront acceptés pour des raisons de sécurité tout évidentes. En effet il faut avoir présent à l’esprit que dans les périodes d’ouverture anticipée il y a encore beaucoup de pratiquants et de vacanciers dans nos bois. A ce titre une parfaite maîtrise des règles de sécurité en Battue est exigée de tous. La Société de Chasse de COARAZE interdit toute Chasse individuelle du sanglier à l’approche ou à l’affût avant l’ouverture Générale. La chasse individuelle du sanglier pourra se faire sans chien à compter de l’ouverture générale sous réserve que le chasseur possède le Timbre Grand Gibier. 4-1 RAMASSAGE DES DOUILLES Il est rappelé qu’afin de contribuer à la diminution de la pollution, il est demandé aux chasseurs de récupérer autant que faire se peut les douilles tirées, notamment celles en plastique non biodégradables. Tout chasseur contrôlé par un Garde de Société après une action de Chasse, doit être en mesure de présenter dans le cadre du contrôle ses douilles vides. Si ce Chasseur se trouve dans l’impossibilité de montrer ses douilles, qu’il soit porteur ou non de gibiers, celui-ci s’expose à une amende de 1° catégorie. 4-2 REGLEMENTATION CONCERNANT LES PIEGEURS Il est expressément demandé aux chasseurs qui ont l’agrément de la Fédération en qualité de Piégeur, de se faire connaître du Bureau et de fournir une photocopie certifiée conforme de leur certificat. En ce qui concerne toute nouvelle candidature pour devenir Piégeur », la personne sollicitant cette formation aura l’obligation au préalable de se faire connaître auprès du bureau en formulant sa demande par écrit sur papier libre en indiquant ses motivations, cette lettre parviendra au Président en AR et sera examinée en réunion du Bureau. Après étude de la candidature et si elle est retenue comme recevable par les membres du bureau, le postulant recevra un courrier du bureau lui permettant de faire cette formation. Toute personne de la Société de Chasse de COARAZE passant outre ce point du règlement intérieur et faisant sa formation sans que le bureau n’ait donné son aval, s’exclue ipso-facto de la Société pour 5 ans. Ceci dans un but de transparence afin que l’on ne puisse jamais nous reprocher tel incident ou disfonctionnement interne ayant attrait à la sécurité des biens et des personnes. NB CELA PERMETTRA AU BUREAU MEME SI LA LISTE N’EST PAS EXHAUSTIVE D’AVOIR UN MAXIMUM DE RENSEIGNEMENTS 4-3 LES ATTRIBUTIONS DU GARDE DE SOCIETE La Société de Chasse de COARAZE autorise par la présente ses Gardes Particuliers à exercer une Visite de ses Sociétaires.Membres Sociétaires/Invités/Fidéles Invités ► Visite sur le terrain, des voitures, carniers, poches à gibier, et des sociétaires. ► Contrôle du Permis de Chasser et différents volets attenants cartes, assurances … ► Contrôle des armes et munitions pour les sociétaires. ► Contrôle des douilles après l’action de Chasse. ► Arrestation. Rendue possible par assimilation aux instructions de l’ du autorisant à user au besoin de la force pour contraindre un délinquant déguisé ou masqué ou refusant de dire son nom ou sans domicile connu, à suivre le garde chez le Maire, lequel s’assurera de leur individualité. Le Garde de Société dans l’exercice de ses fonctions jouit d’une indépendance totale, mais doit tout de même être supervisé par le Président. Le Garde-Chasse est un citoyen chargé d’une mission de service public, l’article 29 du Code de Procédure Pénale lui donne le pouvoir de constater par procès-verbal tous délits et contraventions de chasse portant atteinte aux propriétés dont il a la garde ainsi qu’au respect et à l’application du Règlement Intérieur de la Société qui l’emploie. 5° Préparation & Déroulement d’une Battue Grand Gibier 5-1 LE ROND DU MATIN Après avoir décidé le lieu de la traque ! Les postes sont désignés le matin même lors du Rond de passage des consignes » par rapport aux personnes présentes et vis à vis du lieu où va se dérouler la Battue. Chaque participant se verra désigner un poste par le Chef de Battue et lui seul en fonction de critères objectifs avérés. Dans le cas ou cette proposition ne lui conviendrait pas il s’exclu de lui-même de la Battue du jour en question. Néanmoins rien n’empêche 2 chasseurs d’échanger leur poste avant le départ et après en avoir informé le Chef de Battue en accord avec celui-ci. Pour une raison d’équité et à moins que la totalité du reste de l’équipe ne soit d’accord, un chasseur ne pourra avoir plus de 3 fois par mois le même Poste. Les seules requêtes prisent en considérations seront la gêne liée à la mobilité ou à l’état de santé par rapport au poste proposé ou le fait qu’une personne doive partir avant la fin de la traque pour raison personnelle avérée et sérieuse. ex Rdv chez le Médecin, Travail …… Dans ces cas particuliers et eux seuls le Chef de Battue désignera un poste en périphérie de battue à cette personne afin que celle ci au moment de son départ ne traverse en aucun cas la battue en cours. Ex Une personne est malade,blessé ou âgé et on lui propose un poste au sommet du Férion, il est évident qu’elle aura droit à une proposition supplémentaire. Une personne postée en battue peut avoir un accompagnant non-chasseur et un seul, à conditions que celui ci soit émancipé et ait signé une décharge auprès de la Société et qu’il s’engage par écrit à passer son Permis de Chasse dans les 2 années à venir. Dans ce cas on considérera que la venue de l’accompagnant est réalisée dans un but d’apprentissage et de formation. En outre si l’accompagnant est l’auteur d’une faute liée à la sécurité en Battue celui-ci ainsi que le Chasseur qui l’accompagne seront exclus de la Société pour le reste de la saison et le chasseur aura une amende de 2° catégorie. CAISSES BRACELETS & ENTRETIEN DES CHIENS Taxe pour l’entretien des chiens et les frais de vétérinaires versée en début de saison…….….120 € Cette cotisation sera versée en début de saison afin de couvrir les frais liés aux Chiens, une réactualisation éventuelle sera faite en fin d'exercice. NB CETTE CAISSE EST INDEPENDANTE DU COMPTE SOCIETE, ELLE EST GEREE PAR LE SECRETARIAT ET NE SERT QUE POUR LES CHIENS DE BATTUES. Taxe perçue par Chasseur présent et par Chevreuil prélevé durant une battue……………….1€ exemple 15 chasseurs participent à 1 battue durant laquelle 2 Chevreuils sont prélevés, chacun donnera 2×1 € de plus dans le but de rembourser l'avance de Trésorerie faite par la Société de Chasse pour le paiement des Bracelets 15 Chasseurs X 2€ 2 Chevreuils = 30€ dans la Caisse de la Société .

yjkluwm4ue.pages.dev/300

yjkluwm4ue.pages.dev/62

yjkluwm4ue.pages.dev/452

yjkluwm4ue.pages.dev/103

yjkluwm4ue.pages.dev/362

yjkluwm4ue.pages.dev/483

yjkluwm4ue.pages.dev/403

yjkluwm4ue.pages.dev/278

consigne de sécurité avant battue grand gibier